Conservation foncière: plus de 8 milliards de dirhams de recettes en 2022

Au 30 novembre 2022, l'ANCFCC a enregistré des hausses de 14% des réquisitions d’immatriculation traitées (183.360) et de 8% des titres fonciers établis (366.240). . DR

Réunis hier, jeudi 22 décembre 2022, les membres du Conseil d’administration de l’ANCFCC ont salué les performances atteintes par l’Agence, tant sur le plan de l’immatriculation foncière qu’au niveau de la poursuite des projets de modernisation des process.

Le 23/12/2022 à 12h14, mis à jour le 23/12/2022 à 15h59

L’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC) a tenu hier, jeudi 22 décembre 2022, son deuxième conseil d’administration au titre de l’exercice 2022, sous la présidence de Mohammed Sadiki, ministre de l’Agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, en présence de Abdeltif Loudyi, ministre délégué auprès du chef de gouvernement, chargé de l'administration de la Défense nationale, ainsi que les représentants des autres départements ministériels, membres du conseil d’administration.

Lors de cette réunion, Mohammed Sadiki a salué les efforts déployés par l’ANCFCC pour atteindre les indicateurs positifs, métiers et financiers réalisés, ainsi que pour la concrétisation du projet stratégique portant sur l’immatriculation foncière d’ensemble, gratuite, dans le monde rural, qui permet de sécuriser les propriétés foncières rurales et qui contribue au développement d’une dynamique économique et sociale, en plus de profiter généralement aux petits agriculteurs.

De son côté, Karim Tajmouati, directeur général de l’ANCFCC, a rappelé les principales réalisations au 30 novembre 2022, notamment une hausse de 14% des réquisitions d’immatriculation traitées (183.360), conjuguée à une progression de 8% des titres fonciers (TF) établis, soit 366.240, dont 148.500 dans le monde rural.

On retient également une hausse importante en matière de superficie immatriculée et une augmentation du nombre de certificats délivrés, ainsi qu’une contribution significative au budget général de l’Etat, à hauteur de 4 milliards de dirhams, outre le maintien d’un niveau de recettes supérieur à 8 milliards de dirhams, au titre de l’exercice 2022.

Tajmouati a également présenté le budget et le plan d’action au titre de l’exercice 2023 qui a pour principaux objectifs l’augmentation du taux de l’immatriculation foncière, notamment dans le monde rural, et la poursuite de la réalisation des projets structurants de l’ANCFCC, arrêtés au niveau de sa vision stratégique à horizon 2025.

Ces projets portent essentiellement sur la refonte du système d’information de l’Agence, la consolidation du dispositif de dématérialisation, la mise en œuvre du cadastre économique, ainsi que l’amélioration de la qualité du service rendu aux citoyens.

Par ailleurs, le Conseil a validé le plan d’action 2023 et a arrêté le budget au titre de l’exercice 2023, tout en adoptant l’ensemble des résolutions proposées par l’Agence.

Par Ayoub Khattabi
Le 23/12/2022 à 12h14, mis à jour le 23/12/2022 à 15h59