Fiscalité: ce que les carburants rapportent au budget de l’Etat

Les carburants coûtent cher au portefeuille des ménages mais ils rapportent beaucoup à l’Etat. Sur les trois premiers mois de 2023, la Direction des douanes et des impôts indirects a pu récolter pas moins de 6,66 milliards de dirhams de revenus sur les différents impôts et taxes appliqués aux hydrocarbures.

C’est Assabah qui se fait écho de ce chiffre dans son édition du vendredi 14 avril, en se basant sur les données rendues publiques par la Trésorerie générale du royaume. Selon cette dernière, le montant issu des ventes d’hydrocarbures est constitué à hauteur de 2,79 milliards de dirhams de TVA à l’importation de ces produits, soit une hausse de 16,2% comparativement aux trois premiers mois de 2022.

A titre d’illustration, Assabah compare cette hausse à celle du cumul de TVA à l’importation sur l’ensemble des produits, et qui elle ne dépasse pas les 7,9%. Les hydrocarbures ont, par ailleurs, également rapporté à la Douane quelque 3,8 milliards de dirhams au titre de la taxe intérieure de consommation (TIC). Cela représente un surplus de 3,9% comparativement à fin mars 2022.

C’est dire le pactole versé dans les caisses de l’Etat grâce aux hydrocarbures. Comme le fait remarquer le quotidien, sur les 20 milliards de dirhams de recettes récoltées par les services de la Douane sur les trois premiers mois de 2023, les hydrocarbures y contribuent à hauteur du tiers, ce qui illustre l’importance stratégique de ces produits pour les caisses de l’Etat. D’ailleurs, Assabah ne manque pas de rappeler que quand les prix à la pompe grimpent, les recettes dégagées par l’Etat sur les produits pétroliers explosent aussi.

Sur le même registre, le journal ajoute que les prix des carburants sont constitués en partie de taxes et redevances fiscales, avec une part fixe. A titre d’exemple, Assabah cite le cas du gasoil dont le prix à la pompe est constitué à hauteur de 36% de taxes, y compris la TIC et la TVA à l’importation. Certaines taxes appliquées à ces produits sont même calculées sur la base d’un taux fixe quel que soit le niveau des prix.

L’Etat se retrouve donc dans une situation délicate. Car d’un côté, les pouvoirs publics sont appelés à œuvrer pour contrer l’inflation, qui souvent commence par une montée en flèche des prix des carburants. Et de l’autre, l’Etat a de quoi se frotter les mains lorsque les prix grimpent, car ils génèrent des redevances supplémentaires.