Taxe: vers une augmentation de la TIC sur de nouveaux produits sucrés?

Sodas sucrés. 

Sodas sucrés.  . SMC

Revue de presseKiosque360. L’application de la TIC sur les produits industriels contenant du sucre a récemment été au centre d’un débat organisé conjointement par la Chambre des représentants et la Chambre des conseillers. Cet article est une revue de presse du journal Aujourd’hui Le Maroc.

Le 03/03/2022 à 20h34

Face à la montée de l’obésité et du diabète, les pouvoirs publics ne comptent pas rester les bras croisés, nous apprend Aujourd’hui Le Maroc dans sa livraison du jour. «Dans le viseur des responsables: les produits et préparations alimentaires à forte teneur en sucre. Pour ce faire, ces derniers comptent agir de nouveau sur la fiscalité. En 2018, déjà, le Parlement avait décidé d’augmenter la taxe intérieure de consommation (TIC) sur les boissons sucrées comme les limonades et autres sodas. Les boissons énergisantes étaient également concernées», explique le quotidien.

Dans ce sens, le Parlement pourrait récidiver en élargissant la TIC à d’autres produits alimentaires à forte teneur en sucre. En effet, l’application de la TIC sur les produits industriels contenant du sucre a récemment été au centre d’un débat organisé conjointement par la commission des finances et du développement économique à la Chambre des représentants et la commission des finances, de la planification et du développement économique à la Chambre des conseillers.

Notons que cette rencontre s’inscrit dans le cadre de l’engagement du gouvernement devant les deux commissions du Parlement lors de l’examen du projet de loi de Finances de 2022, et de la proposition d’un ensemble d’amendements pour élargir l’assiette d’application de la TIC sur les produits contenant du sucre, en vue de préserver la santé des citoyens et de restituer une partie de la subvention destinée aux catégories de vulnérables et de pauvres.

Aujourd’hui Le Maroc souligne que le président de la Commission des Finances et du développement économique à la Chambre des représentants, Mohamed Chaouki, a indiqué que les deux commissions se réunissent avec différents départements ministériels, notamment ceux chargés de l’industrie, des finances et de la santé pour discuter des possibilités d’imposer une TIC sur certains produits contenant du sucre hormis les boissons.

«Concrètement, un groupe de travail réunissant les parlementaires, les départements concernés, les représentants des industriels ainsi que les associations de protection des consommateurs sera mis en place. L’objectif est d’identifier les listes des produits qui pourraient être éventuellement concernés par un élargissement de la TIC. Reste à savoir si les industriels vont jouer le jeu. Car une hausse de la TIC signifie probablement une hausse des prix sur le marché», détaille Aujourd’hui Le Maroc.

Toutefois, les professionnels veulent éviter une «diabolisation» des produits sucrés qui ne représentent pas le seul facteur face à la montée de certaines maladies, qui seraient liées davantage au style de vie. Le journal indique que les opérateurs pourraient recourir à des édulcorants issus de l’industrie chimique pour atténuer le poids d’une éventuelle TIC sur la teneur du sucre. 

Par Ismail Benbaba
Le 03/03/2022 à 20h34