Les droits d’enregistrement sauvent les recettes fiscales

Abdellatif Zaghnoun, le directeur des Impôts passe désormais à la CDG.

Abdellatif Zaghnoun, le directeur des Impôts passe désormais à la CDG. . Le360

Grâce aux opérations sur le capital de Maroc Telecom et à la cession de la participation de l’Etat dans la BCP, les droits d’enregistrement progressent fortement. En revanche, avec une baisse de plus de 3,6 milliards de dirhams, le monopole ne fait plus recette.

Le 27/01/2015 à 11h30

Avec une croissance de 2,6% du PIB en 2014, il ne fallait pas s’attendre à un changement important dans les recettes. En conséquence, la plupart des impôts et taxes ont généré environ autant qu’en 2013. Il y a néanmoins deux grandes exceptions, à savoir les droits d’enregistrement et de timbres, en forte hausse, et les recettes de monopoles, nettement en baisse.

Ainsi, les droits d’enregistrement et de timbres ont fait un bond de 16,3% en générant quelque 15,7 milliards de dirhams. Cette forte progression est sans doute liée aux opérations sur le capital des sociétés, notamment Maroc Telecom, qui a accueilli Etisalat dans son tour de table. C’est également cette année que la privatisation d’une partie du capital de la Banque centrale populaire a été actée, pour un montant de 2 milliards de dirhams.

A contrario, les recettes de monopoles qui étaient de 13,3 milliards de dirhams en 2013 ne sont plus que de 9,8 milliards de dirhams. Ce sont les recettes provenant d’OCP qui ont le plus chuté, pour s’établir à 3 milliards de dirhams seulement, soit 2 milliards de moins qu’en 2013. Le cadastre et la conservation foncière n’ont contribué que pour 2 milliards, contre 2,7 une année auparavant.

Par Mar Bassine Ndiaye
Le 27/01/2015 à 11h30