Douane: un nouveau dispositif pour les AT de véhicules dans le cadre de l’opération Marhaba 2024

La campagne Marhaba 2024 sera marquée par de nouvelles mesures de facilitation au profit des Marocains résidant à l’étranger. La circulaire de la Douane annonce un changement concernant le délai de séjour des véhicules importés en admission temporaire (AT). Ainsi, les AT arrivant à échéance à compter du 1er décembre de chaque année peuvent dorénavant être prorogées, sans interruption de séjour et sans pénalité, pour une durée de six mois supplémentaires, à comptabiliser au titre de l’année suivante.

«Les personnes ayant à leur charge une AT arrivée à échéance avant la date précitée peuvent bénéficier également de cette facilité, moyennant le paiement de la pénalité prévue pour les cas de dépassement du délai de l’AT», souligne l’ADII.

Concrètement, ces cas seront autorisés sur la base d’une demande du souscripteur de l’AT ou de toute personne dûment mandatée par lui, à formuler à compter du 1er décembre de l’année, appuyée des originaux du certificat d’immatriculation du véhicule et de la carte d’AT.

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Par ailleurs, les personnes ayant déjà consommé leur droit à l’AT au titre de l’année en cours peuvent importer leurs véhicules en AT, à compter de la date précitée, pour un séjour de six mois, à décompter de l’année suivante.

S’agissant des véhicules couverts par un Certificat provisoire d’immatriculation (CPI), ils peuvent être importés temporairement à condition que ce document soit en cours de validité et établi au nom du souscripteur de l’AT. L’admission temporaire sera accordée, dans ce cas, pour la durée de validité dudit CPI, est-il précisé.

Enfin, concernant le transfert d’AT de véhicules automobiles entre des non-résidants au Maroc, il est désormais autorisé sans exiger que les deux parties soient résidentes dans le même pays.