Gouvernance, oeuvres sociales, sanctions et mutations, équipements… La DGSN fait le point pour 2019

Sur un autre registre, la Direction Générale de la Sûreté Nationale (DGSN) a poursuivi sa démarche de rapprochement de ses fonctionnaires de leurs environnements social et familial, à travers la satisfaction d’un total de 2.587 demandes de mutation, dont 1.222 ont été traités dans le cadre du nouveau mécanisme adopté pour répondre aux demandes de mutation pour des raisons sociales, de santé ou afin de rejoindre l’époux ou l’épouse.

En outre, quelque 2.937 fonctionnaires ont été reçus et pu exprimer leurs demandes dans le cadre du mécanisme «demande de prise de rendez-vous», garanti à l’ensemble des fonctionnaires. En plus, 41 lettres de félicitation ont été remises aux fonctionnaires distingués ou ayant fait preuve d’un sens professionnel élevé au cours de l’exercice de leurs fonctions. A cela s’ajoute la garantie des droits de défense et d’assistance au profit de 2.399 fonctionnaires, en consécration du principe de «protection de l’Etat», garanti aux fonctionnaires de police, suite aux agressions physiques ou verbales dont ils peuvent faire l’objet lors de l’exercice de leur fonction.

S’agissant de la promotion au choix, 7.092 fonctionnaires, tous grades et échelons confondus, ont bénéficié de cette voie de promotion, tout en accordant un intérêt particulier aux fonctionnaires classés dans les grades inférieurs ou moyens. La commission de la promotion se penche actuellement sur l’examen de 19.585 dossiers de fonctionnaires prétendants, dont les résultats seront annoncés prochainement.

Dans le volet de la formation policière, le programme de formation a connu une profonde refonte, qui parie désormais sur le développement des compétences linguistiques et cognitives des stagiaires et le jumelage entre la formation théorique et la pratique à travers le système de Mentorat, en plus de la mise en place de mesures précises pour le suivi du programme journalier des stagiaires, la hausse des heures de formation dans les différentes spécialités, dont l’éducation au respect des droits de L’Homme.

Ainsi, pas moins de 6.993 stagiaires ont bénéficié du stage de base au titre de cette année au sein de l’Institut Royal de Police et au niveau des différentes écoles de formation régionales, 3.097 fonctionnaires ont bénéficié des sessions de la formation de spécialités et 1.072 de la formation continue répartie sur 72 sessions, englobant les domaines sécuritaires d’actualité, la police technique et scientifique outre les nouvelles spécialités policières.

Parallèlement, les services de police ont poursuivi l’élan de mise en œuvre du processus de moralisation de la fonction policière et d’exécution de la disposition constitutionnelle instaurant la reddition des comptes. A cet égard, les commissions d’inspection ont mené 708 enquêtes administratives, dont 240 sur la base de dénonciations traitées avec le sérieux requis, 26 enquêtes ayant abouti à la constatation d’éléments constituant des actes contraires à la loi pénale et qui ont été soumis aux services de la police judiciaire pour enquête.

Les enquêtes menées concernent 1.321 fonctionnaires de police, contre 1.328 l’année écoulée. L’inspection générale de la sûreté nationale a effectué 55 opérations de contrôle, contre 43 l’année passée, soit une hausse de 28 (18 contrôles fonctionnels et 37 contrôles inopinés, incluant les différents services de police et districts régionaux). Elles ont également ciblé l’évaluation du comportement des policiers avec les citoyens sur la voie publique et au niveau des services de police, la réactivité aux appels des citoyens reçus sur la ligne téléphonique 19, l’évaluation de la performance des cellules d’accueils des citoyens et le contrôle des conditions de mise dans les lieux de garde à vue.

Dans le cadre de la mise en œuvre du mécanisme administratif relatif au traitement des doléances et des plaintes contre les éléments de la police, l'Inspection générale a traité 479 dossiers, dont 406 ont été classés pour manque de preuves, 42 ont fait l’objet de sanctions disciplinaires ou de demandes d’ouverture d’enquêtes judiciaires et 31 ont nécessité des enquêtes supplémentaires.

Dans le sillage de ces mesures de moralisation, le Conseil disciplinaire a tenu 12 auditions, qui se sont soldées par l’émission de 1.061 sanctions et 2.244 mesures disciplinaires, comme les lettres d'observation, la formation correctionnelle pour des périodes déterminées et la privation d’indemnités. Durant l’année 2019, 179 fonctionnaires ont été ainsi licenciés, dont 113 salariés pour abandon de poste et 66 sur décisions du conseil disciplinaire.

Pour ce qui est des services sociaux et de santé fournis aux fonctionnaires de police, la Fondation Mohammed VI des œuvres sociales des fonctionnaires de la sûreté nationale a continué de soutenir les initiatives visant à améliorer les conditions professionnelles de la famille de la Sûreté Nationale, employés, retraités et ayants droits. Dans ce sens, le Fonds de soutien et d’assistance a octroyé des aides financières à 1.102 adhérents souffrant de graves maladies ou de difficultés sociales, contre 47 bénéficiaires en 2015, ainsi qu’à 3.000 veuves de fonctionnaires de la police, outre 330 bons d'achat distribués à l'occasion de l'Aïd Al-Adha.

Sur le plan du logement, les services de la Sûreté Nationale ont conclu quatre accords de partenariat avec des promoteurs nationaux, afin de permettre au personnel d’accéder au logement à des prix préférentiels, et ont conclu des accords de coopération avec trois institutions bancaires pour l’obtention de crédits à des taux d’intérêt bas, outre l’accompagnement de la création de cinq coopératives d’habitation par les employés de la police à Tantan, Erfoud, Ouarzazate, Ain Bani Mathar et Errachidia

Sur le volet spirituel, 101 personnes ont bénéficié du financement de la totalité des frais du pèlerinage, dont 14 veuves, 19 retraités et 67 fonctionnaires actifs, outre l’octroi de 20.000 dirhams pour 100 agents tirés au sort pour accomplir le Hajj.

Par ailleurs, les enfants et orphelins de la famille de la Sûreté Nationale ont bénéficié d'initiatives de divertissement et d’encouragement, comme l’organisation d'une cérémonie d'excellence académique au profit des élèves ayant obtenu les meilleurs résultats au baccalauréat dans ses branches littéraires, scientifiques et techniques, qui ont bénéficié de récompenses financières et 150 prix sous forme d’ordinateurs portables et de tablettes. L’opération d’estivage 2019 a également été marquée par une augmentation du nombre de bénéficiaires, touchant environ 2.724 enfants, dont 40 enfants marocaines résidant en Algérie et en Italie, 53 enfants des employés de certaines institutions nationales et 39 enfants du personnel de police de quatre pays africains frères (Côte d'Ivoire, Sénégal, Burkina Faso et Guinée Conakry), accompagnés de quatre encadrants étrangers ayant à leur tour bénéficié d'une formation dans le domaine de l’action sociale et d’animation des centres d’estivages. L'année 2019 a été marquée par l’inauguration par le roi Mohammed VI du Centre de radiologie et d’analyses médicales de la Sûreté Nationale à Rabat, une illustration de la bienveillance constante qu’accorde le Souverain aux membres de cette Institution.

Le Centre, édifié en trois étages sur un terrain d’une superficie totale de 2.100 m2, comporte un centre de radiologie, un laboratoire d’analyses médicales et un Hôpital de jour, l’ensemble est doté de matériels et d’équipements de dernière génération, comme il compte 7 médecins de différentes spécialités, 12 infirmiers et 7 techniciens de santé. L'Inspection des services de santé de la Sûreté Nationale s’est attelée aussi au lancement du nouveau plan d'action "Santé 2022", qui comprend sept axes principaux et 46 activités et vise à consolider les acquis en matière de santé des fonctionnaires de police et les membres de leurs familles. Le programme constituera un saut qualitatif pour améliorer la prévention et le diagnostic des maladies.

L’année 2019 a également vu l’affectation de 27 nouveaux cadres médicaux et paramédicaux au système des services de santé au niveau des préfectures de police, des progrès significatifs étant engrangés, par ailleurs, en matière de numérisation des dossiers de santé des fonctionnaires de police et ceux relatifs aux épreuves psychotechniques de recrutement.

En chiffres, l'Inspection des services de santé a dispensé 97.030 consultations et interventions médicales au cours de l'année 2019, dont 38.197 consultations dans le domaine de la médecine générale, 5.325 consultations en médecine du travail, 6.281 consultations spécialisées et 23.180 en médecine dentaire. Il a été également question de 24.487 interventions paramédicales (soins infirmières, rééducation et vaccinations) et 48.578 assistance et accompagnement médicaux dans les différents centres hospitaliers nationaux.

En plus de ces services fournis au personnel de police, l'Inspection a poursuivi la mise en œuvre du système de veille médicale dans les lieux de mise en garde à vue, à travers le renforcement des opérations de surveillance de l’état de santé des personnes mises en garde à vue. Cette année a enregistré 2.292 contrôles sanitaires, contre 962 au cours de l'année précédente, soit une hausse de près de 2,26%. En matière de gouvernance sécuritaire, de rationalisation des dépenses et du développement de l'infrastructure informatique des services de sécurité, les services de la Sûreté Nationale ont poursuivi la modernisation des bâtiments et des installations de sécurité.

Ainsi, le roi Mohammed VI a donné ses instructions suprêmes pour procéder à la construction du nouveau siège de la Direction Générale de la Sûreté Nationale sur une superficie de 20 hectares, avec des caractéristiques architecturales et urbanistiques conformes aux normes de sécurité imposées dans les bâtiments sensibles, et qui répondaient aux aspirations des usagers en termes de proximité géographique, d'accessibilités et de spécificités urbaines modernes. Il s’agit d’un projet structurant, dont les travaux de construction sont en cours actuellement à Hay Riyad, à Rabat.

La même année a été marquée par l'achèvement de projets de construction de 21 nouveaux locaux de police, dont un district de police à Essemara, des casernes de groupes d'intervention rapide à Fès et Marrakech et un commissariat spécial dans le port de Larache. De même, il a été procédé au lancement de projets parallèles pour construire et moderniser l'école de police d’Ifrane, l'école de formation d'Al-Fouarat, à Kénitra, le siège de la Sûreté Régionale à Al-Hoceima, un nouveau local pour le district d'Imzouren- Beni Bouayach et de nouveaux bâtiments pour les services et arrondissements de police à Al-Hoceima, Rabat, Settat, Ifrane, Salé, Fès et Témara.

Dans le même contexte, un projet a été lancé pour acquérir 18 biens fonciers en vue de construire un nouveau siège pour la Sûreté Régionale à Errachidia, et un commissariat de circonscription à Sidi El Mokhtar à Marrakech et à Ain Al Aouda, dans les environs de Rabat. En plus, il a été procédé à la construction de locaux modernes pour neuf arrondissements de police, trois casernes pour les Groupements de maintien de l'ordre et un service des accidents de circulation dans la ville de Casablanca.

Par ailleurs, plusieurs projets structurants ont été lancés cette année. Ainsi, le matériel technique et des applications informatiques nécessaires ont été mis en place afin de lancer la nouvelle génération de la carte nationale d'identité électronique dans sa version sécurisée. Il s’agit d’un document d'identification qui, grâce à ses caractéristiques tangibles et numériques le rendant plus sûr et plus fiable, fournit une identité plus complète pour un meilleur service en faveur des citoyens et des institutions et offre à tous les citoyens un accès simple et sécurisé aux services numériques.

De même, cette nouvelle carte d'identité aide à sa lecture électronique et la vérification de l'identité de son propriétaire, permettant ainsi aux institutions publiques et privées, notamment les banques, de connaître l'identité des clients à distance et de pouvoir lancer en conséquence une nouvelle génération de services numériques.

L'année 2019 a également été marquée par l'augmentation des crédits budgétaires alloués aux laboratoires et techniciens de la police technique et scientifique, soit une hausse significative d'environ 290% par rapport à l'année précédente. Le but étant de suivre les évolutions constatées dans le domaine des sciences et technologies modernes et de pouvoir les utiliser au service de la justice et des investigations criminelles. Le parc de chiens policiers a également été renforcé avec quatre-vingts nouveaux chiens formés dans diverses spécialités de sécurité, y compris le suivi et la surveillance des devises de contrebande. De même, huit groupes techniques ont été acquis pour détecter les explosifs.

Dans le cadre de la rationalisation des dépenses, les services de sécurité ont continué d’établir des mesures de bonne gouvernance qui ont permis de réduire de 45% les coûts d’entretien des véhicules par rapport à l’année précédente, et de réaliser un excédent d’épargne de 100% dans l’accord d’approvisionnement de bons d’autoroutes, les dépenses de cette année ayant été couvertes par un excédent de l’année 2018.

Malgré l’augmentation du parc des véhicules de sécurité, qui a été marqué cette année par l'acquisition de 1095 nouveaux véhicules de sécurité, dont 915 voitures et 180 motos de grosses cylindres, la moyenne des dépenses de consommation de carburant a connu une stabilité. Cette situation a permis de renouveler le parc des véhicules à moins de 62%, de généraliser l'identité visuelle des véhicules de police à 1 611 nouveaux véhicules- ce qui porte le nombre total de véhicules soumis au nouveau système de peinture à plus de 95%- et d'augmenter le nombre de voitures mises à la disposition des services de police au niveau régional à 3.502 véhicules au cours de ces quatre dernières années.

Pour compléter les chantiers de modernisation qui répondent aux attentes des citoyens en matière de sécurité, l'année 2019 a vu la poursuite du développement de la structure informatique des services de la Sûreté Nationale. Ainsi le système informatique propre à la police des frontières (SGPF) a été généralisé dans 26 postes frontières du Royaume, pour faciliter la fluidité des déplacements des voyageurs, sécuriser le contrôle aux frontières , le réseau de connectivité au système informatique des arrondissements de police (GESTARR), qui comprend actuellement 16 préfectures de police et de la sécurité régionale et provinciale-, ce système a été étendu cette année pour relier de nouveaux arrondissements à Agadir, El Jadida et Errachidia.

Un système informatique pour gérer les appels téléphoniques et les demandes de secours reçus sur la ligne téléphonique 19 a été également développé d'une manière à permettre de recevoir de nombreux appels simultanément et de les transmettre en temps opportun aux unités de la police de secours patrouillant sur la voie publique. De même, il a été procédé au lancement d’un portail électronique pour accueillir les inscriptions dans les concours de police. Ce portail, capable de recevoir un million de visites par jour, a reçu cette année 212.721 candidatures, qui ont été toutes soumises à la première procédure de sélection.

Dans le même registre, les ingénieurs et cadres techniques de la Sûreté Nationale ont développé une application informatique visant à faciliter les procédures de transit des Marocains résidant à l'étranger, ainsi qu'une application pour la gestion des demandes de prolongation de la validité du visa pour les étrangers en visite au Maroc, et une autre application destinée à traiter les questions d'immigration illégale. Ils ont aussi mis au point un système informatique permettant l'identification immédiate par empreintes digitales, un système de gestion des antécédents judiciaires et une application pour la numérisation des infractions au Code de la route et des procès-verbaux des constatations, de sorte à favoriser la transparence et à consolider l'intégrité des agents de police chargés de l'application de ce Code.

En plus, 4.952 caméras numériques mobiles ont été mises à la disposition du personnel de la sûreté, alors qu'il sera procédé au parachèvement de la distribution de 5.432 caméras mobiles d'ici le 31 décembre de l'année en cours, afin de garantir l’enregistrement de toutes les interventions sécuritaires de manière à assurer la protection du citoyen contre les éventuels abus des policiers d'une part, et à protéger ces derniers contre les plaintes et accusations malintentionnées de l'autre.

Sur le volet relatif à la réglementation, les services de Sûreté Nationale ont poursuivi le processus de modernisation et d'informatisation de leurs mécanismes de travail. En effet, la division centrale de gestion des données démographiques a été rattachée à la Direction des Renseignements Généraux, de même qu'il a été procédé à l'adoption d'un support sécurisé pour les licences de port d'armes au lieu du document qui était facilement falsifiable.

En outre, il a été procédé au resserrement du contrôle des licences d'importation d'armes et de munitions par les propriétaires d'armes à feu privés ainsi qu'à l’intensification des mesures de contrôle des restaurants et des établissements touristiques servant des boissons alcoolisées. A cet égard, un total de 1.227 infractions ont été recensées lors des opérations de surveillance menées par les commissions centrales dans les villes de Kénitra, Agadir, Meknès et Casablanca.

En ce qui concerne les documents administratifs, les services de la Sûreté Nationale ont délivré 3.060.654 Cartes d'identité nationale électroniques, 1.267.404 fiches anthropométriques, 40.234 Cartes de séjour pour les étrangers, 266 Cartes pour les demandeurs d'asile et 75.146 visas d'entrée pour les étrangers au niveau des centres frontaliers nationaux, en plus de la délivrance de 2.428 titres de séjour exceptionnels et 745 prolongations de la validité de visa.

Dans le souci de consacrer l’approche de communication et d’ouverture aux médias et à la société civile, les arrondissements de police et les services de sûreté ont tenu au cours de 2019 des réunions de coordination et de concertation avec 12.297 associations civiles et 88 organisations syndicales locales, pour examiner les questions et les sujets liés à la sécurité, ainsi qu'à la reprise des campagnes de sensibilisation en milieu scolaire, dont le nombre de bénéficiaires durant l'année scolaire 2018/2019 a atteint 701.737 étudiants répartis sur 7.853 établissements scolaires, tandis que le nombre d'étudiants qui en ont bénéficié pendant la première phase de l'année scolaire en cours s'est élevé à 277.054 étudiants au niveau de 2.857 établissements.

Dans le domaine de la communication institutionnelle avec les médias, la cellule centrale et les cellules régionales de communication relevant de la Sûreté Nationale ont entrepris 4. 005 activités, dont 1811 couvertures médiatiques au profit des différents médias nationaux, de plusieurs chaînes, agences de presse étrangères et sociétés de production cinématographique. Il a été en outre procédé à la diffusion de 173 mises au point et 2.021 communiqués de presse en rapport avec les différentes questions liées aux préoccupations et attentes des citoyens par rapport avec la police en tant que service public.

Soucieuse de diversifier les mécanismes de communication institutionnelle, la Direction Générale de la Sûreté Nationale a veillé à s'assurer une présence sur les médias sociaux et les médias alternatifs, et à développer son approche de communication de manière à répondre au droit des citoyens à l'information. Ainsi, un compte officiel sur Twitter de la Sûreté Nationale a été lancé le 15 février 2019, lequel compte actuellement 33.345 abonnés avec une moyenne de 358 tweets, de même qu'une page Facebook officielle a été lancée début octobre 2019 avec actuellement 20.010 abonnés.

L'année 2019 a été marquée, en plus, par la publication de la version électronique de la Revue de Police sur les téléphones mobiles et les appareils mobiles Android en mars et Apple IOS en septembre, totalisant jusqu'ici 30.000 téléchargements, dont 809 téléchargements depuis l'étranger. Cette version électronique a été mise à jour et développée pour offrir l'accès à tous les numéros et les anciennes versions de la Revue de Police depuis 1961, et qui sont actuellement en cours de numérisation en vue de la publication progressive sur support électronique.

Dans le cadre de la consolidation des fondements de la police de proximité, la DGSN a organisé la 3ème édition de ses Journées portes ouvertes à Tanger du 02 au 06 octobre, sous le thème "Servir le citoyen, honneur et responsabilité". L’édition de cette année a été marquée par l’augmentation de la durées des expositions , la diversification des sujets débattus, l’organisation de nouveaux ateliers d’information et de sensibilisation, ce qui a permis d’attirer plus d’un demi million de visiteurs (515.000) de différentes nationalités, et la participation de 240 établissements scolaires, 60 associations, ainsi que l’organisation de 390 reportages, 35 diffusions en direct sur le compte de l’évènement sur Facebook qui a été visité 500.000 fois au cours des cinq jours de la manifestation.

Dans le domaine de l’orientation scolaire et des métiers auprès des lauréats des instituts et universités nationaux, 41 activités visant à faire connaître les métiers, les spécialités et les perspectives de carrière au sein de la police ont été organisées par les services de communication relevant de la DGSN.

Le 23/12/2019 à 13h59