Malgré la mise en place par l’administration douanière de prix de référence applicables aux produits essentiels importés, certains opérateurs du commerce extérieur n’ont pas renoncé à leurs pratiques trompeuses. Loin de se résigner, ils redoublent d’ingéniosité pour contourner ces garde-fous réglementaires. L’objectif premier étant de mettre un terme aux manipulations liées à la déclaration de la valeur réelle des marchandises, trop souvent minorée au moyen de factures falsifiées, relaie Assabah de ce jeudi 25 juin.
Dans cette quête de contournement, les fraudeurs ont noué des accords occultes avec des sociétés exportatrices étrangères, les convainquant de réduire artificiellement le prix unitaire des produits, en échange d’une compensation sur les volumes expédiés. Ces arrangements supposent l’intervention de réseaux de changeurs parallèles, actifs en Europe, qui se chargent de régler la différence entre le prix convenu et le prix officiel. Par le passé, certains importateurs avaient déjà été épinglés pour des opérations similaires, fondées sur une complicité documentaire avec leurs fournisseurs. Le procédé consistait à établir deux factures distinctes: l’une, confidentielle, mentionnant le prix réel convenu entre les parties; l’autre, falsifiée à des fins déclaratives, affichant un montant délibérément sous-évalué afin de réduire l’assiette des droits et taxes à l’importation.
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) , après avoir découvert ces manœuvres, n’a pas tardé à réagir. Après avoir infligé des sanctions aux contrevenants, l’ADII a entrepris, en concertation avec des experts, d’établir des prix de référence pour l’ensemble des produits importés. Ces valeurs de référence, désormais opposables, servent de base au calcul des obligations fiscales et douanières, et visent à neutraliser les écarts frauduleux.
Mais cette vigilance accrue a contraint les fraudeurs à innover. Ils ont imaginé une nouvelle variante: plutôt que de sous-évaluer le prix unitaire, ils conviennent désormais avec leurs fournisseurs d’augmenter les volumes exportés vers le Maroc, tout en fixant des prix préférentiels bien inférieurs au seuil de référence douanier. Le contrat commercial officiel est accompagné, comme auparavant, de deux séries de factures: l’une, légale et conforme au contrat réel, l’autre, reprenant le prix de référence douanier, seule présentée au dédouanement pour le calcul des droits. Une fois les formalités d’importation accomplies et les taxes acquittées sur la base de cette facture «officielle», les fraudeurs sollicitent des intermédiaires spécialisés dans le trafic de devises pour apurer le différentiel de prix restant, ainsi que les commissions afférentes à l’émission des fausses factures, écrit Assabah. Ces passeurs, liés à des réseaux étrangers, reçoivent des fonds en dirhams qu’ils convertissent en euros ou en dollars, avant de les déposer sur les comptes bancaires des fournisseurs européens, bouclant ainsi la chaîne d’une fraude aussi sophistiquée que silencieuse.
