Tous les articles correspondant à #Chèque

Chèque sans provision: ce que change la nouvelle circulaire du Ministère public
Par une circulaire récente, la présidence du ministère public précise les nouvelles orientations procédurales et répressives applicables aux infractions liées aux chèques. L’objectif affirmé est d’harmoniser les pratiques judiciaires, d’accélérer le traitement des contentieux et de privilégier les solutions préventives et alternatives à l’incarcération. Cet article est une revue de presse tirée d’Al Akhbar.
Revue du web. Chèque sans provision: vers un régime moins répressif et plus axé sur la régularisation
Difficultés d’approvisionnement en carburant: le ministère réagit; Réforme du chèque sans provision: vers un régime moins répressif et plus axé sur la régularisation; USA: la disparition de la mère de la journaliste de NBC Savannah Guthrie suscite l’émoi... Round-up.
Affaire d’El Ksiba: un chèque en blanc, remis dans un but «électoral», piège le président de commune
Dans un climat de tensions politico-administratives, le président de la commune d’El Ksiba, Rachid Assaid, a été placé en détention préventive et présenté devant la justice. Des révélations détaillées laissent entretenir l’hypothèse d’une manœuvre en coulisses, où un chèque sans provision de 500.000 dirhams serait l’instrument d’un règlement de comptes au sein de la majorité communale. Cet article est une revue de presse tirée d’Al Akhbar.
Réforme du chèque au Maroc: plus de souplesse mais une crédibilité en question
Le projet de loi n°71.24 réforme en profondeur le régime juridique du chèque, privilégiant la régularisation des incidents de paiement à la sanction pénale. Si cette réforme offre une seconde chance aux émetteurs en difficulté, elle soulève aussi des interrogations sur la force morale et la fiabilité du chèque comme instrument de paiement. Maître Abdelhaq Bolgot, avocat près la Cour de Cassation de Casablanca, analyse les enjeux et les limites de cette évolution. Cet article est une revue de presse tirée de Challenge.
Chèque sans provision: ce que dit le ministère de la Justice sur la dépénalisation
Alors que la réforme du Code de commerce entre en vigueur, le Maroc amorce une transformation majeure dans la gestion des chèques sans provision. L’objectif: instaurer un système plus souple et plus équitable, qui encourage l’usage du chèque comme instrument de paiement tout en préservant la sécurité des transactions et la stabilité économique nationale.
Entre déclin et décriminalisation: l’avenir incertain du chèque dans l’économie marocaine
Moyen de paiement de référence il y a encore dix ans, le chèque vit aujourd’hui un déclin irréversible. Passé du tiers des paiements scripturaux à une part marginale de 6%, il voit son poids s’effondrer, son taux de rejet progresser et la confiance des usagers s’effriter. Dix ans de recul qui en disent long sur les mutations du paiement au Maroc.
Code de commerce: de nouvelles dispositions pour réhabiliter le chèque
Le projet de loi portant sur la réforme du Code de commerce introduit de nouvelles dispositions visant à rétablir la confiance dans l’usage du chèque. Cette nouvelle réforme prévoit pour cela plusieurs mesures. Explications dans cette revue de presse qui provient du quotidien Assabah.
Incidents de paiement: un mal qui persiste
Malgré la montée en puissance des paiements digitaux, les rejets d’opérations bancaires restent préoccupants. Une étude menée auprès de professionnels du secteur bancaire révèle un système à deux vitesses, où modernité technologique cohabite avec des pratiques à risque et un déficit d’éducation financière. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Les Inspirations Eco.
Le cadeau
Les banques ouvraient vers 8 heures, le temps de manger tranquillement mon croissant. Le garçon m’apporta en plus une crêpe au miel délicieuse. Je me régalais. Pendant ce temps- là, je scrutais le chèque: quatre cents millions de dollars! Je répétais comme un enfant qui n’en croyait pas ses yeux: quatre cents millions de dollars. Ça fait combien en dirhams?
Paiements électroniques: le virement bancaire en tête
Les paiements électroniques au Maroc ont doublé en 2024, atteignant 5,5 milliards de dirhams, avec une forte adoption du virement bancaire et du paiement mobile. Fadwa Jouali, de Bank Al-Maghrib, explique cette tendance par une quête de confort et de transparence. Toutefois, la réticence des TPE face à la digitalisation reste un défi majeur. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Les Inspirations Éco.