Élaboration des lois: les parlementaires à l’école de Hajoui

Mohamed Hajoui, secrétaire général du gouvernement.. DR

Revue de presseUne fois n’est pas coutume. Le SGG ouvre ses portes pour la première fois aux parlementaires. Les deux parties apprennent à se côtoyer et échangent des points de vue. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Ahdath Al Maghribia.

Le 01/03/2023 à 21h10

Le secrétariat général du gouvernement sort finalement de sa coquille. C’est ainsi que le quotidien Al Ahdath Al Maghribia commente, dans son édition du jeudi 2 mars, cette initiative, première du genre, du SGG de communiquer sur le processus d’élaboration des projets de loi.

Dans ce sens, explique le quotidien, le SGG a organisé, conjointement avec la commission de la justice à la Chambre des représentants, une rencontre de communication sur la rédaction de la loi dans la législation marocaine, entre élaboration et mise en application. Dans son intervention à l’occasion, le Secrétaire général du gouvernement, Mohamed Hajoui, a mis en avant l’engagement des deux parties à «concrétiser leur volonté de dialogue, d’échange de points de vue et de collaboration».

D’après le quotidien, cette rencontre vise justement à approfondir le débat et à échanger les opinions sur des aspects spécifiques du système juridique national. Et ce, dans le but de prendre connaissance des diverses contraintes pratiques auxquelles sont confrontés ceux qui travaillent dans le domaine de l’initiative législative et la préparation, l’examen et l’approbation des lois.

L’objectif étant, avant tout, de renforcer la coopération et la concertation entre les deux parties, le SGG et l’institution législative, souligne le quotidien.

Profitant de cette occasion inédite, le Secrétaire général a tenu également à réfuter cette image qui colle à son département et qui en fait un «cimetière des lois». Il s’agit d’un malentendu, insiste-t-il. «Cela d’autant que cet état d’esprit est désormais dépassé. Aujourd’hui, il n’y a plus pratiquement de différence entre le temps politique et le temps législatif», affirme Hajoui.

De toutes les manières, insiste-t-il, avec l’évolution que le Maroc a connue, il n’y a plus lieu de continuer à galvauder ce genre de préjugés. Cela dit, selon le Secrétaire général, le système judiciaire national a pu faire face à de nombreuses contraintes qui appellent à une collaboration entre les deux institutions. Son département est, de ce fait, en constante recherche de moyens de faire face aux défis qui entourent la préparation et l’examen de la législation. L’ouverture et le dialogue en font partie.

Les deux parties travaillent, en effet, sur des projets de textes juridiques qu’elles reçoivent de différentes parties et instances et qu’elles s’efforcent d’améliorer et d’élever à de meilleurs niveaux dans la forme et le contenu. Ce qui n’est pas une tâche aisée étant donné qu’elles font face aujourd’hui à de nouveaux défis, dont notamment la prolifération et l’abondance de l’information et l’ouverture des systèmes judiciaires les uns sur les autres ainsi que l’interpénétration des champs juridiques, dans certains domaines, entre plusieurs pays.

Par Amyne Asmlal
Le 01/03/2023 à 21h10