L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) introduit un plan stratégique 2024-2028 qui vise à marquer un saut qualitatif dans son action. C’est ce qu’indique Finances News en précisant que ce plan vise notamment le lancement du programme AfriDouane, visant à accompagner les administrations douanières africaines partenaires en matière de renforcement des capacités.
Parallèlement, la mise en place d’un réseau d’Attachés douaniers permettra de renforcer la présence de l’ADII auprès des principaux partenaires du Maroc au service de la promotion des investissements et de la lutte contre la fraude transfrontalière.
L’ADII accompagnera également les projets de construction et de mise en service des deux ports de Dakhla Atlantique et Nador West MED. «De même, l’ADII continuera d’accompagner le port de Tanger Med dans ses projets d’extension et de modernisation», lit-on.
La digitalisation de l’ensemble des processus et la sécurisation des circuits empruntés par les marchandises figurent parmi les objectifs phares attendus également. L’ADII poursuivra le chantier de relecture des textes législatifs et réglementaires en fusionnant les deux Dahirs relatifs au CDII et aux impôts indirects en un seul corpus juridique. Cette unification vise à accroître la transparence et la lisibilité du cadre juridique douanier pour l’ensemble des usagers (particuliers, opérateurs économiques, etc.).
«La modernisation du processus de recouvrement des recettes douanières passera primordialement par une gestion efficace du contentieux, en optimisant la gestion et le suivi des dossiers judiciaires et en favorisant la digitalisation des dossiers contentieux», lit-on encore.
Par ailleurs, pour faire face aux enjeux fiscaux liés aux hydrocarbures et afin de prévenir et lutter contre les différents courants de fraude dans ce domaine, l’Administration s’engagera, dans le cadre de sa nouvelle stratégie, à améliorer le cadrage de cette activité, tout en introduisant les outils modernes adéquats (cahiers des charges pour les entrepôts, marquage fiscal, etc.).
Une attention particulière sera accordée à la protection de l’environnement en instaurant une fiscalité relative à l’émission de CO2, à travers la mise en place d’une taxe carbone et la suppression des mesures dérogatoires.
Dans le contexte du développement du e-commerce, des améliorations seront apportées aux procédures douanières relatives aux envois postaux et express. «De même, des outils numériques intuitifs seront également mis à la disposition des utilisateurs pour simplifier leurs démarches et améliorer leur expérience client. A ce propos, un simulateur de droits et taxes simplifié pour les produits communément importés par les particuliers sera développé, ainsi qu’une application permettant de suivre en temps réel le statut douanier des envois e-commerce», est-il précisé.
