Dans une circulaire publiée le 1er juin 2023, l’ADII annonce la mise en place de nouvelles mesures de facilitation au profit des Marocains résidant à l’étranger (MRE) dans le cadre de la campagne Marhaba de cette année.
Ainsi, tenant compte de la tendance inflationniste que connaît le monde actuellement, la douane a décidé de relever le seuil de la franchise relative aux objets sans caractère commercial, importés par les MRE à l’occasion de leur retour pour les vacances, de 20.000 dirhams à 25.000 dirhams.
Simplification de l’admission temporaire des véhicules
Pour faciliter le bénéfice du régime de l’admission temporaire (AT), il a été décidé d’autoriser l’AT d’un véhicule de tourisme sur la base d’une procuration non légalisée et la conduite au Maroc d’un véhicule en AT par toute personne résidente à l’étranger autre que le titulaire de la carte d’AT, sans accord préalable de l’administration, à condition d’être munie des documents originaux du véhicule (certificat d’immatriculation, document d’AT valable) ainsi que d’une procuration en cas de conduite du véhicule vers l’étranger.
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Par ailleurs, une adresse e-mail spécifique (atvoyageurs@douane.gov.ma) est mise en service pour permettre aux personnes concernées d’exercer, conformément aux dispositions de la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, leurs droits d’accès, d’opposition et de rectification par rapport aux données des opérations d’AT prises en charge sur le système informatique de l’administration et consultables à travers le service en ligne de la douane.
La douane a également souligné qu’un service personnalisé sera réservé aux MRE porteurs de projets d’investissement afin de leur fournir le conseil, l’accompagnement et l’assistance nécessaires à la réussite de leurs projets.
