Un communiqué du département du chef du gouvernement indique, ce lundi 28 septembre 2020, que le conseil entamera ses travaux par l'examen d'un projet de loi relatif à la police portuaire.
Par la suite, il examinera trois projets de décrets, dont le premier et le deuxième portent sur le renouvellement de la licence accordée à "Al Houria Telecom" et à "Orbocommaghreb", alors que le troisième est relatif au renouvellement de l'autorisation accordée à "Thuraya Maghreb S.A" et à la modification de son cahier des charges.
Le conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, précise le communiqué.
Au terme du conseil, le gouvernement tiendra une réunion spéciale dédiée à l'examen de propositions de projets de loi, conclut ce communiqué.
