Les agences nationales des médicaments et du sang au menu du Conseil de gouvernement du jeudi 11 juillet

Lors du Conseil de gouvernement du 21 septembre 2023.

Un Conseil de gouvernement se tiendra le jeudi 11 juillet, sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. En voici l’ordre du jour.

Le 09/07/2024 à 15h17

Le Conseil de gouvernement qui se tiendra le jeudi 11 juillet examinera d’abord quatre projets de décret. Le premier projet porte application de certaines dispositions de la loi relative à la création des groupements sanitaires territoriaux, tandis que le deuxième concerne la mise en œuvre de la loi sur la création de l’Agence marocaine des médicaments et des produits de santé.

Le troisième projet de décret concerne l’application de certaines dispositions de la loi relative à la création de l’Agence marocaine du sang et de ses dérivés, alors que le quatrième viendra modifier le décret portant application de la loi relative à l’exercice des activités de l’artisanat.

Le Conseil de gouvernement achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, et ceci, conformément à l’article 92 de la Constitution.

Par Le360 (avec MAP)
Le 09/07/2024 à 15h17