Tous les articles correspondant à #spoliation immobilière

Affaire Bafella: révélations sur le terrain de Aïn Sebaâ qui fait trembler la mairie de Casablanca
À Aïn Sebaâ, un terrain de 13.000 m² est au centre d’un conflit qui secoue la mairie de Casablanca et fait couler beaucoup d’encre. Le récit jusqu’ici relayé par certains élus comporte quelques imprécisions qu’il convient de nuancer. Le360 décrypte les faits, les décisions de justice et les documents fonciers qui éclairent cette polémique.
Comment un espace vert protégé à Aïn Sebaâ s’est retrouvé aux mains d’une société immobilière? La Commune de Casablanca brise le silence
À Aïn Sebaâ, une parcelle de 13.000 m² classée espace vert depuis plus de vingt ans s’est retrouvée soudainement transférée au nom d’une société immobilière privée, Bafella SARL. Cette mutation éclair du titre foncier, intervenue fin novembre, a provoqué un véritable séisme politique et administratif, relançant le débat sur la gouvernance et la protection du patrimoine foncier de la capitale économique.
Spoliation foncière: l’affaire «Hay Cuba» devant la justice
L’un des plus anciens dossiers de spoliation immobilière de Casablanca refait surface. Des avocats, des notaires, des intermédiaires et plusieurs héritiers d’un riche propriétaire d’origine cubaine se retrouvent aujourd’hui face à la justice. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Assabah.
Spoliation des biens communaux: le ministère de l’Intérieur déclenche une vaste enquête
Un réseau de spoliation immobilière, impliquant de puissants promoteurs et certains élus locaux, a été mis au jour dans plusieurs grandes villes du Royaume. Face à ce phénomène aux ramifications inquiétantes, le ministère de l’Intérieur a lancé une opération d’assainissement inédite pour protéger le patrimoine communal et renforcer la transparence dans sa gestion. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.
Fès: la DGSN fait tomber une organisation criminelle rodée à la spoliation foncière
Une enquête de la police judiciaire a permis de découvrir un réseau criminel très organisé, impliquant un notaire, une avocate et des fonctionnaires publics, accusés d’avoir détourné des terrains appartenant à l’État en les inscrivant au nom de personnes crédules, avant de les revendre à prix d’or avec la complicité d’un notaire, quant à lui véreux. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.
Le président de la région Rabat-Salé-Kénitra, Rachid El Aabdi, mêlé à une affaire de spoliation immobilière
Rachid El Abdi, président du Conseil de la région Rabat-Salé-Kénitra, est accusé d’avoir illégalement acquis un terrain appartenant à des héritiers, en s’appuyant sur des documents falsifiés et en exploitant son influence. Une plainte déposée auprès du parquet général de Rabat évoque un montage frauduleux, des complicités administratives et des soupçons de conflit d’intérêts. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.
Terrains vendus plusieurs fois en Côte d’Ivoire: la complexité des lois coutumières, terre fertile aux litiges fonciers
Ils s’appellent Diabagaté, Traoré, Amon, Aubin...ils se disent tous victimes de duperies lors de l’acquisition d’un bien foncier à Abidjan. Il aura fallu un cri de détresse posté sur les réseaux sociaux par l’une de ces personnes pour que les autorités réagissent et trouvent une issue heureuse au litige. La loi a pourtant été réformée pour l’adapter aux réalités du terrain, mais rien n’y fait.
Spoliation foncière: des parlementaires sur la sellette
Un rapport de l’Inspection générale de l’administration territoriale (IGAT) vient de révéler que des parlementaires, des présidents de communes, des vice-présidents et des élus seraient impliqués dans des affaires de spoliation de terrains appartenant à l’État, au domaine forestier et au ministère de l’Intérieur (terres collectives). Tous les détails dans cette revue de presse tirée du quotidien Assabah.
Spoliation immobilière: un magistrat et un avocat condamnés à Fès
Plus de 90 ans de réclusion criminelle: tel est le total des peines prononcées par la Chambre criminelle de première instance de la Cour d’appel de Fès, chargée des crimes financiers, à l’encontre des membres d’un réseau criminel spécialisé dans la spoliation immobilière. Les détails dans cette revue de presse tirée du quotidien Al Ahdath Al Maghribia.
Casablanca: après sa récente condamnation, Abdallah Boudrika de nouveau face à un juge
Le promoteur immobilier Abdallah Boudrika se retrouve de nouveau dans le box des accusés pour une autre affaire de spoliation immobilière, faux et usage de faux et falsification de documents officiels relatifs à une propriété foncière à Bouskoura. Le procès de cette affaire a débuté juste après sa condamnation à six ans de prison ferme pour une autre fraude immobilière. Une revue de presse d’Assabah.