Tous les articles correspondant à #Procès

Irak: six Français soupçonnés d’appartenir à l’EI doivent comparaître à partir de dimanche
Six ressortissants français soupçonnés d’avoir appartenu au groupe État islamique (EI) doivent comparaître à partir de dimanche devant la justice irakienne, qui s’apprête à juger des milliers de membres présumés de l’organisation jihadiste, de différentes nationalités.
Saad Lamjarred et Laura Prioul face à la justice: le procès en appel pour viol débute en France
Du nouveau dans l’affaire qui oppose Saad Lamjarred à Laura Proul alors que s’ouvre à Créteil le procès en appel qui doit se tenir jusqu’au 25 septembre. Il se tiendra à huit clos à la demande de la partie civile.
L’ex-ministre française Rachida Dati jugée pour corruption au profit de Renault-Nissan
L’ex-ministre française Rachida Dati est jugée à partir de mercredi avec l’ex-PDG Carlos Ghosn dans un retentissant procès pour corruption et trafic d’influence quand elle siégeait au Parlement européen, quelques mois après sa défaite à l’élection du maire de Paris.
Meta paye des milliards et bride les adolescents sur ses réseaux sociaux pour clore un procès historique
En plein procès, Meta a accepté mercredi de payer jusqu’à 17 milliards de dollars et de brider Instagram et Facebook pour les adolescents d’une cinquantaine d’Etats et territoires américains, en concluant un accord avec leurs procureurs généraux, comparé au règlement historique imposé aux cigarettiers en 1998.
Grève des avocats: le procès des 21 prévenus dans l’affaire des deux immeubles effondrés à Fès reporté au 7 septembre
Bloqué par la grève nationale des avocats, le procès des 21 prévenus poursuivis dans l’affaire de l’effondrement des deux immeubles du lotissement Al Moustakbal à Fès a été reporté au 7 septembre. Initialement prévue le 10 août devant la Cour d’appel, cette première audience devait permettre de juger les responsabilités dans ce drame qui a fait 22 morts et 16 blessés.
Fès: ouverture du procès de 21 prévenus dans l’affaire des deux immeubles effondrés d’Al Moustakbal
Plus de sept mois après l’effondrement meurtrier de deux immeubles situés dans l’arrondissement de Zouagha, qui avait fait 22 morts et 16 blessés, l’affaire connaît un nouveau tournant judiciaire. Vingt et un mis en cause, incluant des élus locaux, des fonctionnaires et des professionnels de l’immobilier, ont été renvoyés devant la chambre des crimes financiers de la Cour d’appel de Fès. Le procès doit s’ouvrir le 11 août prochain.
Détournement de 270 MDH à Tétouan: le procès renvoyé au 16 septembre
La cour de Rabat, chargée des crimes financiers, a décidé de renvoyer au 16 septembre prochain le procès qu’elle instruit depuis un certain temps pour juger les accusés dans l’affaire de détournement de 270 milliards de dirhams au sein d’une agence bancaire à Tétouan. Un haut responsable du parti de l’Istiqlal, également dirigeant du Maghreb athletic de Tétouan, est le principal accusé de cette affaire. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.
L’affaire Badis remonte à la surface et repart de zéro
L’affaire de la cité Badis revient à la case départ. Entre la peine prévue par la Cour de cassation, révisant les peines antérieures et les poursuites engagées à l’encontre des principaux accusés en leur absence, la justice marocaine rouvre l’un des procès les plus emblématiques de la gestion des grands projets de l’État. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.
Affaire «Escobar du Sahara»: 169 ans de prison ferme et des milliards de dirhams d'amende
La Cour d’appel de Casablanca a rendu son verdict dans l’affaire dite de «l’Escobar du Sahara»: 32 accusés ont été condamnés à un total de 169 ans de prison ferme, assortis de lourdes amendes, de saisies de biens se chiffrant en millions de dirhams et d’indemnités douanières solidaires atteignant plusieurs milliards de dirhams. Les détails dans cette revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.
Procès «Escobar du Sahara»: peines lourdes, saisies et amendes records... les détails d’un verdict de fer
Après une délibération marathon de 12 heures, la chambre criminelle de la Cour d’appel de Casablanca a tranché dans l’affaire qui a secoué le Maroc. Entre peines de prison ferme allant jusqu’à 12 ans pour les figures politiques et sportives, amendes lourdes et bien des surprises, découvrez les détails de ce jugement historique qui vient de frapper le cœur d’un vaste réseau de trafic international de drogue.