1300 conventions internationales en 100 ans

MAP

Le Secrétariat général du Gouvernement (SGG) vient de publier un guide des conventions internationales bilatérales et multilatérales conclues par le Maroc entre 1913 et 2013. Au total, 1300 conventions ont été signées en un siècle.

Le 05/02/2015 à 18h44

1300 conventions internationales bilatérales et multilatérales ont été conclues par le Maroc et sont parues dans le Bulletin officiel, dans son édition arabe, entre février 1913 et la fin de l'année 2013. Un guide qui rassemble ces conventions vient d’être publié par le Secrétariat général du Gouvernement (SGG). Le guide comporte les conventions conclues dans les domaines relatifs à l'action diplomatique et de souveraineté, aux droits civiques, politiques et sociaux, à l'environnement et la diversité biologique et écologique et à la coopération en matière judiciaire, culturelle, scientifique, technique, commerciale, industrielle et d'investissement.


Outre les secteurs de l'énergie et des mines, les conventions contenues dans ledit guide concernent également les domaines des impôts, des douanes, des taxes, la technologie de l'espace, les postes et les télécommunications, le tourisme, l'emploi, ainsi que la propriété intellectuelle, artistique et industrielle, les transports, la protection civile. Le guide présente des statistiques sur les conventions internationales publiées au Bulletin officiel: 40% d'entre elles sont des conventions multilatérales et 60 % sont d'ordre bilatéral et ont été conclues avec les pays européens, arabes, africains, asiatiques et d'Amérique du Nord et du Sud ainsi qu'avec les organisations internationales. Il comporte de même des statistiques sur le classement des conventions en fonction de leur objet.
Au total, ces données font état de plus 1.300 conventions conclues lors de la période susmentionnée. Depuis l'accession du Roi Mohammed VI au Trône, le Maroc a procédé à la ratification et à la publication de plus de 670 conventions internationales, soit 53% de l'ensemble des conventions internationales publiées depuis 1913 au Bulletin officiel.

Par Le360
Le 05/02/2015 à 18h44