Paraît-il, Amnesty International a quelque chose de très édifiant à nous apprendre sur les avancées réalisées par le royaume en matière des droits de l’Homme, et de la lutte contre la torture en particulier. Circulez, rentrez, rien de tout cela ! Le semblant d’argumentaire, dont cette ONG se gargarise dans le pseudo-rapport qu’elle publie ce mardi 19 mai n’en est simplement pas un. Et ce n’est surtout pas le contre-rapport élaboré par la Délégation interministérielle aux droits de l’Homme qui dira le contraire. Etonnement, voire stupéfaction, «face au choix de cibler le Maroc parmi les pays retenus dans le cadre de la campagne d’AI, lancée le 13 mai 2014 et couronnée par ce rapport qui dénoterait «clairement une volonté d’accabler le royaume dès le début de la campagne». « Ce choix est surprenant pour un pays comme le Maroc au regard de l’évolution qu’il a connue et continue de connaître, et qui a déjà obtenu des résultats tangibles et internationalement reconnus au regard de l’amélioration de la situation des droits de l’Homme en général depuis plus de 20 ans, et en matière de lutte contre la torture en particulier», est-il relevé dans le contre-rapport de la Délégation interministérielle aux Droits de l’Homme, dont copie est parvenue à LE360.Pas besoin d’égrener, ici, le chapelet des réalisations que le royaume n’a eu de cesse d’accumuler, deux décennies durant, sur le front des droits de l’Homme tellement elle sont légion. La ratification par le royaume du protocole facultatif se rapportant à la convention onusienne sur la torture (OCPAT) en est l’illustration la plus significative. La mise en place annoncée d’un mécanisme national de prévention contre la torture traduit cette volonté d’en finir une bonne fois pour toutes avec ce fléau. Bien sûr, «le Maroc n’a pas attendu le lancement de la campagne mondiale d’AI pour la mise en œuvre d’actions et de mesures pour combattre la torture et autres mauvais traitements», précise le délégué interministériel aux Droits de l’Homme, Mahjoub El Hiba. Derrière cette louable initiative, qui plus est saluée à l’international, il y a bel et bien une volonté politique exprimée par la plus haute autorité du royaume et traduite, en aval, par des mesures concrètes, voire pionnières à l’échelle de toute la région du Moyen-Orient et d’Afrique du Nord.
Un rapport en trompe l’oeil
Or voilà, ce n’est pas de cet œil lucide que cela est vu par Amnesty International. Cette structure n'a même pas fait semblant de voir un verre à moitié vide. Elle voit un verre exempt de la moindre goutte d'avancée. On se croirait en Corée du Nord. «Près d’une année d’interaction avec Amnesty International depuis le lancement de la campagne, les autorités marocaines regrettent que la publication aujourd’hui du rapport soit motivée par la volonté de minimiser la dynamique actuelle et les progrès réalisés en matière de lutte contre la torture, et donc de dénigrer le royaume», est-il écrit dans le contre-rapport de la Délégation interministérielle aux Droits de l’Homme. «AI s’était engagée à transmettre un mémorandum contenant des allégations de torture et autres mauvais traitements de façon à permettre aux autorités de préparer leurs observations et clarifications en vue de leur prise en compte dans le cadre de la préparation de leur rapport rendu public le 19 mai 2015», rappelle la Délégation interministérielle aux Droits de l’Homme. «Ce mémorandum a été remis aux autorités le 19 mars 2015, soit 10 mois après le début de la campagne. En dépit du délai très court, les autorités ont tenu à transmettre leurs observations», ajoute la même Délégation. C’est chose faite. Sauf que ces observations et clarifications ont été ignorées par AI, préférant, au mépris du principe du recoupement, se contenter de « conclusions préétablies », de surcroît tendancieuses à l’égard du royaume.
Mais passons, car ce n’est pas tout. La Délégation interministérielle trouve aussi à redire sur l’approche et la méthodologie adoptées par AI pour l’élaboration du mémorandum, et à plus forte raison du rapport final qui pèche par une partialité déconcertante. « Cette approche partiale résulte de la nature particulière des liens entretenus sur le terrain entre certaines personnes citées dans le mémorandum et certains représentants d’Amnesty International auxquels le Maroc n’oppose aucune entrave pour leur travail, ce qui est particulièrement grave pour une organisation qui a vocation, ou du moins prétend représenter toutes les potentielles victimes de violations des droits de l’Homme», relève la même source, qui épingle «une appréciation manifestement biaisée de la situation qui renvoie à une époque révolue».
Amnesty se trompe-t-elle d’époque ?
Il apparaît à l’évidence qu’Amnesty International ne veut voir que ce qui répond à des préjugés tenaces, balayant d’un revers de main les acquis indéniables accumulés par le royaume sur le front des droits de l’Homme. «Il est totalement fait abstraction de ce qui a été concrètement réalisé au Maroc dans le cadre de son processus de justice transitionnelle, de la lecture courageuse du passé et de la volonté politique de fermer la page des violations graves des droits de l’Homme, y compris la torture», souligne la Délégation interministérielle aux droits de l’Homme. Faisant l’impasse sur ces avancées que nul autre pays en Afrique, en dehors de l’Afrique du Sud, voire du côté nord de la Méditerranée (l’Espagne, par exemple), n’a pu réaliser, Amnesty semble n’avoir d’yeux que pour le Maroc. Concernant l’appréciation selon laquelle les principales garanties seraient bafouées pendant la garde à vue avec des conséquences sur le plan des investigations et d’éventuelles poursuites, les autorités marocaines considèrent que ces appréciations tendent délibérément à généraliser une situation sur la base de quelques cas isolés et choisis par AI selon une grille de lecture biaisée, voire insidieuse. « En 2014, il y a eu plusieurs cas de poursuites engagées à l’encontre d’agents responsables de l’application de la loi sur la base de l’article 231 du Code pénal qui incrimine la torture », rappelle la Délégation. « Le parquet a ordonné 48 expertises médicales conformément aux dispositions des articles 73 et 74 du Code pénal. Le juge d’instruction a ordonné 14 expertises médicales conformément aux dispositions de l’article 134 du Code de procédure pénale», ajoute la même source. En somme, autant d’actes réels qui en disent long sur la détermination du Maroc à combattre le fléau et aller de l’avant dans la consolidation de l’Etat de droit et de la démocratie. Mais tout cela ne semble pas intéresser Amnesty International, qui continue de « s’asseoir » sur ses vieilles certitudes apportant la preuve, à qui veut bien voir, qu’elle se trompe d’adresse. Et d’époque.
