Confirmant la tendance haussière observée ces dernières années, les recettes douanières ont ainsi enregistré au titre de l’année écoulée un nouveau record jamais réalisé auparavant, ressort-il du rapport d’activité 2023 de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII).
Cette performance s’explique principalement par la hausse des recettes du droit d’importation et l’évolution de la taxe intérieure de consommation notamment des tabacs manufacturés, ajoute la même source, notant que par rapport à la loi de finances 2023, les recettes douanières ont dépassé les prévisions de 1,28%, soit plus de 1,59 milliard de dirhams.
Dans le détail, la part de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans les recettes douanières budgétaires a connu une baisse de 2 points, passant de 63% en 2022 à 61% en 2023. En termes d’évolution, les recettes de la TVA ont connu une baisse de 3,2% par rapport à 2022, s’établissant à 75,3 milliards de dirhams contre 77,8 milliards de dirhams l’année passée.
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Même si la part de la Taxe intérieure de consommation dans les recettes douanières budgétaires a connu une légère baisse de 1 point, passant de 26% en 2022 à 25% en 2023, celle-ci poursuit sa tendance haussière amorcée en 2019 en enregistrant une augmentation de 3,7% en 2023, soit une hausse de 1,2 milliard de dirhams, fait savoir la Douane. Concernant les recettes issues des droits d’importation, elles ont connu un pic de croissance de 18%, soit une augmentation de 2,5 milliards de dirhams par rapport à 2022.
Des recettes de plus de 4,7 milliards de dirhams issues des contrôles à l’import
S’agissant des contrôles douaniers à l’import, ils ont permis de générer plus de 4,7 milliards de dirhams de recettes additionnelles durant l’exercice 2023, alimentées par les recettes issues du contrôle de la valeur à hauteur de 86%.
En termes d’évolution annuelle, ces recettes ont enregistré une augmentation de 28% par rapport à l’année écoulée en raison notamment de la nouvelle approche proactive et collaborative adoptée par l’Administration pour lutter contre la sous-facturation tendant actualiser les bases d’appréciation de la valeur et ce, sur la base des études sectorielles analytiques menées ainsi qu’à travers des concertations régulières avec les associations professionnelles et les acteurs de différents secteurs économiques du pays.
D’autre part, le contrôle immédiat hors contrôle de la valeur a permis de collecter en 2023 un montant de 468 millions de dirhams en droits et taxes additionnels, soit une augmentation de 23% par rapport à l’année 2022. Les recettes additionnelles perçues suite au contrôle a posteriori ont atteint un montant de 138,13 millions de dirhams en 2023 dont 103,70 millions de dirhams de droits et taxes et 34,43 millions de dirhams d’amendes. Quant au contrôle des voyageurs, ses recettes en termes de droits et taxes ont évolué de 13% par rapport à 2022 pour s’établir à 97 millions de dirhams.
