Sidi Slimane: intrigante augmentation de transactions sur des titres fonciers appartenant à des étrangers

Le tribunal de première instance de Sidi Slimane. . DR

Revue de presseÀ Sidi Slimane, certaines parties appellent à l’ouverture d’une vaste enquête sur des transactions portant sur des biens appartenant à des étrangers et réalisées sur la base de contrats signés en dehors du Maroc. Une revue de presse d’Al Akhbar.

Le 17/03/2024 à 18h15

Dans le Gharb, les prédateurs de titres fonciers ont une nouvelle cible: des biens appartenant à des étrangers, particulièrement quand ceux-ci se trouvent dans la province de Sidi Slimane.

Ces derniers temps, plusieurs d’entre eux ont réussi à s’accaparer des biens dans des conditions plutôt floues, en faisant valoir des actes signés avec les propriétaires présumés, à l’étranger.

Selon Al Akhbar de ce lundi 18 mars 2024, plusieurs transactions de ce type se sont récemment conclues, et leur majorité entraîne de nombreuses suspicions parmi les professionnels de l’immobilier.

Le quotidien précise que le plus intriguant dans ces affaires est que les transactions s’effectuent sur la base de contrats de vente conclus entre un promoteur et les héritiers présumés du bien concerné.

C’est du moins ce que font valoir les acquéreurs, quand ils sont amenés à justifier le fait d’avoir pris possession d’un bien.

Al Akhbar explique aussi que les biens concernés sont souvent des fermes agricoles, ou des constructions situées dans le centre-ville de Sidi Slimane.

Le fait le plus étrange dans cette affaire est que, parmi les biens acquis récemment par ce lobby de l’immobilier, il y a aussi des titres fonciers pour lesquels des projets initiés sous la tutelle de départements ministériels ont déjà été initiés, dont des projets sociaux, l’État considérant que ces terrains ont été repris à des colons, à la fin du protectorat.

Comment se fait-il donc, dès lors, que ces titres fonciers fassent aujourd’hui l’objet de transactions entre un promoteur immobilier et des personnes qui se présentent comme étant les héritiers du vrai propriétaire?

Pour l’heure, il est ardu de trouver une réponse à cette question. Ce qui est sûr, en revanche, c’est que ces affaires ne concernent pas seulement des professionnels de l’immobilier, mais aussi des leaders politiques.

D’après Al Akhbar, le président d’une commune de cette province, qui se trouve aussi être membre de l’une des Chambres professionnelles de la région, est de même soupçonné de malversations, dans un dossier similaire et tout aussi intriguant.

L’homme se serait en effet accaparé un titre foncier situé dans une zone stratégique de la ville de Sidi Slimane et y a construit un complexe social, ainsi que des commerces.

Or, peu après, l’un des «spécialistes» du rachat de biens immobiliers de la part d’étrangers a pris possession de ce titre foncier, décidé de le répartir en lots, puis les a revendus aux propriétaires des commerces qui y avaient été édifiés.

En parallèle, ce «spécialiste» a sollicité une compensation de la commune, au prétexte d’avoir construit un complexe social sur le titre foncier qui, a-t-il affirmé, lui appartenait.

Des interlocuteurs qu’Al Akhbar a interrogés précisent que ce projet de complexe social a été réalisé par l’Entraide nationale et non par la commune, et que plusieurs zones d’ombres entourent ce dossier, tout comme le procédé qui aurait permis d’enregistrer ce même bien auprès de la Conservation foncière.

En effet, dans pareils cas où les transactions sont conclues via des contrats signés à l’étranger, le Conservateur est, en principe, tenu d’appliquer une procédure lui permettant de vérifier l’identité des contractants, ainsi que l’authenticité des contrats. Cela a-t-il été fait?

Le quotidien avoue l’ignorer. Néanmoins, ses sources affirment que ce cas n’est pas isolé, car il a été récemment constaté, toujours dans la province de Sidi Slimane, que plusieurs contrats de vente, sur la base de procurations qu’auraient signés les véritables propriétaires des biens, ont été conclus.

Or, de nombreuses personnes au fait de ces intrigantes affaires s’interrogent sur la célérité avec laquelle ces biens sont immédiatement revendus, dès leur acquisition par le nouveau propriétaire.

Pour certains spécialistes, ce procédé est généralement celui d’acquéreurs qui redoutent que les vrais propriétaires ne réussissent à récupérer leur(s) bien(s), en réussissant à démontrer que le contrat initial était en réalité un faux.

Quoi qu’il en soit, tout indique que ces affaires n’ont pas fini de faire du bruit, d’autant que d’expérience, dans le cas d’espèce, les spoliations foncières de ce genre finissent souvent par d’importants scandales.

Par Fayza Senhaji
Le 17/03/2024 à 18h15