Le Conseil constitutionnel approuve le règlement de la Chambre des conseillers

Hakim Benchemass, président de la Chambre des conseillers.

Hakim Benchemass, président de la Chambre des conseillers. . Abderrahim Et-tahiry-Le360

Le Conseil constitutionnel (CC) a approuvé le nouveau règlement intérieur de la Chambre des conseillers nouvellement élue, le jugeant conforme aux dispositions de la Constitution.

Le 27/10/2015 à 20h01

La réponse favorable du CC a été transmise ce mardi 27 octobre à la Chambre des conseillers. Les présidents des groupes de partis politiques doivent se réunir mercredi pour élire les membres du Bureau devant siéger aux côtés du président Hakim Benchemass.

A noter que le seuil fixé pour la formation d'un groupe parlementaire au sein de la Chambre des conseillers est de six conseillers. Les différents groupes se composent ainsi de l'Istiqlal, du PAM, du PJD, du RNI, du MP, de l'USFP, de l'UC-MDS, de la CGEM et de l'UMT.

Cette disposition constitue l'une des principales nouveautés du nouveau règlement intérieur approuvé par le Conseil constitutionnel.

Par Mohamed Chakir Alaoui
Le 27/10/2015 à 20h01