Conseil de gouvernement: voici le menu du jeudi 9 novembre

MAP

Un Conseil de gouvernement est prévu jeudi 9 novembre. Au menu, deux projets de loi, un projet de décret, un accord international et des nominations à de hautes fonctions.

Le 06/11/2017 à 16h34

Selon l’ordre du jour publié par le secrétariat général du gouvernement, le Conseil débutera par un point sur la participation marocaine au dernier sommet mondial sur l’économie verte et qui sera présenté par Aziz Rebbah, ministre de l’énergie, des mines et du développement durable.

Ensuite, les membres de l’Executif se pencheront sur l’examen et l’adoption d’un projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale des équipements généraux, avant de s’attaquer à un projet de décret relatif aux études d’impact devant accompagner l’élaboration des projets de loi.

Par la suite, le Conseil de gouvernement devrait adopter un accord entre le Maroc et la Serbie relatif au secteur aérien et le projet de loi qui en découle.

Comme il est de coutume, le Conseil se clôturera par l’examen de propositions de nominations à de hautes fonctions.

Par Younès Tantaoui
Le 06/11/2017 à 16h34