À quelques jours de la rentrée scolaire, alors que la course à l’acquisition des fournitures va bientôt débuter pour les parents, la Direction générale des impôts (DGI) annonce une bonne nouvelle aux industriels qui les produisent.
Certaines fournitures scolaires, ainsi que les intrants servant dans la production de celles-ci, seront exonérés de la TVA à l’importation, à condition que les fournitures produites soient exclusivement à usage scolaire.
Selon Al Ahdath Al Maghribia de ce lundi 26 août, la DGI vient de transmettre aux services de la douane la liste des produits concernés par cette exonération.
Cette mesure, ajoute le quotidien, intervient en application d’un décret sur la TVA publié le 31 décembre 2006, et modifié le 25 décembre 2023.
Le quotidien précise que la liste des produits concernés inclut les bloc-notes et les cahiers de coloriage, les tubes et bâtons de colle pour écoliers d’une contenance ne dépassant pas 36 grammes ou 120 ml, les pistolets à colle et bâtons de colle thermofusible de 7 mm et 11 mm, ainsi que les tabliers de dessin en plastique.
Les ardoises pour écoliers, naturelles, en matière plastique, métalliques ou en carton sont également concernées par cette exonération, précise Al Ahdath Al Maghribia, de même que les cahiers de Travaux pratiques et les cahiers de textes, ou encore les cartables et les trousse d’écoliers, ainsi que les cartes d’identité scolaires.
La liste des produits exonérés par la DGI est encore longue: les craies blanches ou en couleur pour écoliers, les stylos à bille et à encre, les flacons d’encre ou les cartouches d’encre sont aussi concernés par cette exonération.
Le quotidien relaie également le fait que la ligue des libraires au Maroc s’est faite rassurante à propos des hausses éventuelles des prix des fournitures, en cette année scolaire.
Selon cette association professionnelle, les cahiers, les cartables ainsi que d’autres fournitures n’ont subi aucune hausse, voire enregistrent des baisses de prix, constatées dans certains cas.
En revanche, certains manuels de français, d’anglais et de matières scientifiques, importés de France, sont bien impactés par l’inflation, mais tous ont pour point commun de n’être utilisés que dans les établissements d’enseignement privé.
La Ligue des libraires au Maroc rappelle également que la responsabilité du choix de ces manuels d’enseignement incombe aux écoles privées et que, dans les établissements publics, les manuels utilisés n’ont pour leur part pas connu de hausse de prix, principalement en raison du soutien accordé par l’État à leurs producteurs.
