Selon une information publiée par le quotidien français Midi Libre, la douane française au port de Sète a saisi des œuvres d’art non déclarées lors du contrôle d’un ferry en provenance du Maroc, le 10 juillet. Le butin saisi comprenait huit tableaux de maître, une statue et une épée ancienne, tous stockés dans le fourgon d’un transporteur. Eu égard à la valeur substantielle de ces objets, les douaniers ont décidé de les confisquer temporairement en attendant les résultats des expertises.
Le principal enjeu de cette opération est de déterminer si ces objets doivent être classés comme «biens culturels». Selon la Commission européenne, cette catégorie englobe une vaste gamme d’objets, incluant les artéfacts archéologiques, manuscrits anciens, vestiges de monuments historiques, œuvres d’art, collections et antiquités.
Conformément à la loi, les biens culturels doivent être accompagnés d’un justificatif. Si ces objets sont reconnus comme tels, ils seront soumis à une réglementation spécifique. En revanche, en l’absence de ce justificatif, les objets seraient considérés comme des marchandises de haute valeur.
L’autre interrogation concerne la provenance de ces objets et notamment leur propriété. «La piste d’un héritage a été évoquée, mais des investigations sont en cours pour retracer leur origine et leur authenticité. Si cette dernière était prouvée, ces œuvres tomberaient sous le coup d’une taxation. Une première expertise à distance n’a pas permis de trancher, une seconde sur place est donc nécessaire», détaille le média français.
Une dernière incertitude concerne la destination de cette cargaison, d’autant que le destinataire déclaré ne serait pas installé en France. En attendant l’issue des expertises et des vérifications sur les conditions de propriété, les œuvres ont été transférées au musée Paul-Valéry de Sète pour y être conservées, conclut l’article du Midi Libre.
