Séances nocturnes dans les tribunaux: est-ce une mode ou bien un abus?

Tribunal de première instance de Casablanca. 

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Revue de presseKiosque360. Souvent, les verdicts de tribunaux se prononcent tard le soir ou dans les premières heures du petit matin. Simple mode ou abus du procès équitable ? Cet article est une revue de presse du quotidien Assabah.

Le 22/03/2022 à 22h22

Certaines audiences dans différents tribunaux, notamment ceux de première instance, se sont transformées en arènes pour concourir à battre le record de la plus longue séance. Si bien que les Marocains ont pris pour habitude d’apprendre les verdicts prononcés par les différentes juridictions tard le soir ou dans les premières heures du petit matin.

Est-ce une mode ou bien un abus?, s’interroge le quotidien Assabah dans sa livraison du 23 mars D’autant plus que cette pratique soulève plusieurs interrogations, notamment sur la capacité des juges à rester concentrés, celle des avocats à suivre le rythme des soirées de longs débat sjudiciaires ou encore leur vigilance à intervenir durant l’audience.

A ces interrogations s’ajoutent également celles relatives à la capacité des victimes à tenir tout au long de l’audience. La situation est davantage compliquée pour les accusés qui sont amenés aux tribunes des heures avant le début de leurs audiences. Des longues séances qui affectent sans doute leur résilience, écrit le quotidien.

Le dernier verdict prononcé dans les premières heures du petit matin est celui du tribunal de première instance de Settat dans l’affaire “Sexe contre bonnes notes”. Ce 22 mars, les médias ont rapporté le matin la condamnation du chef du Département du droit général à un an et demi de prison. Le professeur de la pensée islamique, lui, a écopé d’un an de prison.

Le verdict a été prononcé à 5h30 du matin, relève Assabah. Pourtant, l’audience avait démarré le 21 mars à 16h. Au total, elle aura duré 13 heures. Une durée plus longue si l’on ajoute le nombre d’heures entre l’arrivée des prévenus au tribunal de première instance et le début de leur audience.D’après le quotidien Assabah, cette situation, comme les autres, interpellent sur le respect du procès équitable qui ne se résume pas au droit au débat, à l’argumentation ou encore la réfutation des preuves. Il requiert aussi la capacité des accusés et/ou des victimes à tenir ce nombre d’heures debout ou aussi dans la salle d’audience.

En guise de conclusion, le journal s’interroge: "le juge s’est-il assuré que celui qui se tenait devant lui avait déjeuné ou dîné ? Avait-il été approvisionné en eau ? Était-il autorisé à se rendre aux toilettes en cas de besoin ? Qui plus est, l’accusé ou la victime étaient-ils en mesure d'être interrogés?"

Par Khalil Rachdi
Le 22/03/2022 à 22h22