Aïd al-Adha: grâce royale au profit de 665 personnes

Le360 : Adil Gadrouz

A l'occasion de l'Aïd al-Adha, le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 665 personnes dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique jeudi un communiqué du ministère de la Justice.

Le 31/08/2017 à 18h18

Voici le texte du communiqué :."A l'occasion de l'Aïd al-Adha Almoubarak, de cette année 1438 H - 2017 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 665 et se présentent comme suit:

* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 563 détenus se répartissant comme suit:- Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement au profit de 5 détenus.- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 538 détenus.- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 20 détenus.

* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 102 personnes se répartissant comme suit: - Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 17 personnes.- Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 8 personnes.- Grâce sur les peines d’emprisonnement et d'amende au profit d’une personne.- Grâce sur la peine d’amende au profit de 76 personnes.

Le 31/08/2017 à 18h18