Transport routier international: nouvelle circulaire de la Douane

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Comme attendu, l’Administration des douanes et des impôts indirects (ADII) a bien émis une circulaire autorisant les transporteurs routiers à retirer le triptyque D20 directement à partir de son site internet.

Le 01/01/2018 à 12h38

Plusieurs transporteurs s’étaient plaints de l’obligation de passer par l’Association marocaine des transports routiers internationaux (AMTRI) pour obtenir ce document qui autorise les opérations d’exportation temporaire des véhicules à usage commercial utilisés en trafic routier international. Le document était facturé entre 500 et 3.000 dirhams, des frais que des transporteurs qualifiaient de non justifiés.

Une réunion avait été tenue entre des représentants de ces transporteurs et la direction de l’ADII vendredi 29 décembre pour débattre de cette problématique.

Quelques heures plus tard, une circulaire, dont le360 détient copie, a été diffusé pour annoncer la décision de mettre en place un nouveau canal d’édition de ces déclarations à partir du site internet de l’administration des douanes et ce dans le cadre de son processus de simplification des procédures et la réduction des coûts.

«Ce nouveau mode d’édition des déclarations D20 cohabitera pendant une période transitoire avec celui actuellement en vigueur, géré par l’AMTRI», explique l’administration dans la circulaire.

Cette dernière annonce, en outre, que les deux modes seront bientôt abandonnés définitivement dès la mise en œuvre de l’informatisation des déclarations concernées.

Voici par ailleurs la note circulaire diffusée par l'ADII:

  • circulaire.pdf
Par Younès Tantaoui
Le 01/01/2018 à 12h38