Conservation foncière: l'ANCFCC affiche des résultats positifs en 2020, malgré la crise sanitaire

Au cours de cette réunion, Aziz Akhannouch, président de ce Conseil, a salué les efforts déployés par l’Agence et les résultats positifs atteints au titre de l’exercice 2020, rapporte un communiqué de l’ANCFCC.

De son côté, Karim Tajmaouti, directeur général de l’ANCFCC, a valorisé les mesures préventives qui ont été instaurées afin de lutter contre la propagation du Covid-19 sur les lieux du travail, en vue de protéger la santé du personnel et celle des usagers et d’assurer par conséquent la continuité des services rendus.

En dépit des contraintes imposées par la pandémie et la conjoncture difficile qui a fortement impacté le secteur de l’immobilier, durant l’année 2020, l’ANCFCC a pu maintenir un niveau de réalisation satisfaisant en matière d’immatriculation foncière:

- +12% pour l’établissement des titres fonciers couvrant une superficie de 1.050.000 ha;

- +18% pour le traitement des réquisitions d’immatriculation foncière;

- 5,73 milliards de dirhams de recettes.

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Selon le communiqué, ces performances ont été rendues possibles grâce à la mise en place d’un dispositif permettant la relance de la production, la mobilisation du personnel et l’accélération de la digitalisation des processus métier.

Au niveau de l’immatriculation foncière dans le monde rural, une priorité stratégique de l’ANCFCC, un nouveau pallier de performance a été atteint, note le communiqué, avec la création de 173.059 titres fonciers en milieu rural, soit 32% de l’ensemble des titres fonciers établis cette année.

En outre, dans le cadre de la modernisation de ses process, l’ANCFCC a opéré des avancées déterminantes en matière de digitalisation, notamment le dépôt électronique des dossiers notariaux, le traitement digital des dossiers topographiques, le paiement électronique des droits de la conservation foncière, le certificat de propriété électronique et la consultation sécurisée en ligne des bases de données par les professionnels autorisés.

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Par ailleurs, les images satellitaires de très haute précision sont, dorénavant largement utilisées dans les processus de production cartographique et cadastrale, annonce le communiqué.

Au final, la contribution de L’ANCFCC à l’Etat a atteint 3,5 milliards de dirhams, au titre de l’exercice 2020, dont 2,5 milliards au budget général de l’Etat et un milliard de dirhams au Fonds spécial Covid-19.

Après discussion, le conseil a adopté le rapport d’activités 2020, le plan d’action et le budget de l’exercice 2021 ainsi que les résolutions proposées par l’ANCFCC. Les membres du conseil d’administration ont salué les efforts déployés par l’ANCFCC et les résultats enregistrés, tant au niveau de la création de titres fonciers qu’au niveau de la digitalisation de ses processus, conclut le communiqué.